Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU ROUET
SOCIETE DU DOMAINE DU CHATEAU DU ROUET

Numéro de dépôt :
1086876
Date de dépôt :
07/07/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Fréjus

Présentation de la marque CHATEAU DU ROUET

Déposée le 7 juillet 1978 par SOCIETE DU DOMAINE DU CHATEAU DU ROUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Fréjus), la marque française « CHATEAU DU ROUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DU DOMAINE DU CHATEAU DU ROUET domicilié(e) Société Civile Agricole Le Rouët 83490 - LE MUY - France.

La marque CHATEAU DU ROUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1086876.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU DU ROUET est expirée depuis le 7 juillet 1988.

SOCIETE DU DOMAINE DU CHATEAU DU ROUET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU ROUET , CUVEE BELLE POULE CHATEAU DU ROUET , CHATEAU DU ROUET DEPUIS 1840 , ESTERELLE , LE ROUET , CHATEAU DU ROUET , 1840 , BELLE POULE


SOCIETE DU DOMAINE DU CHATEAU DU ROUET - Société Civile Agricole Le Rouët 83490 - LE MUY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-038

Vin Côtes de Provence, récolté sur le territoire dépendant du château du Rouet, Vin mousseux, autres produits à base de vin (essentiellement)